Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORGE
DOMICOR

Numéro de dépôt :
92440478
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque NORGE

Déposée le 4 novembre 1992 par DOMICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est DOMICOR, domicilié(e) 403 West Fourth Street North, Newton, Iowa 50208 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque NORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORGE est expirée depuis le 4 novembre 2002.

DOMICOR a également déposé les autres marques suivantes : NORGE


DOMICOR - 403 West Fourth Street North, Newton, Iowa 50208 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination n°239714 - Publication au BOPI 1997-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils, instruments et machines électriques pour la cuisine et le ménage et notamment, appareils, instruments et machines pour laver, sécher et nettoyer le linge, fers à repasser et appareils, instruments et machines pour le repassage, machines à laver la vaisselle, compacteurs pour les détritus, appareils, instruments et machines pour broyer les ordures.Appareils, instruments et machines électriques pour la cuisine et le ménage, appareils, instruments et machines pour le nettoyage et notamment appareils, instruments et machines pour polir à usage domestique, distributeurs automatiques réfrigérés, distributeurs automatiques réfrigérés de boissons, distributeurs automatiques de boissons froides, appareils et instruments d'enregistrement ou de reproduction du son et des images, radio, télévision, hauts-parleurs, appareils photographiques, appareils cinématographiques, appareils et instruments de téléguidage, appareils et instruments récepteurs, antennes, amplificateurs, bandes magnétiques et cassettes, batteries sèches et piles, lignes de transmission et cables et connecteurs électriques, distributeurs automatiques.Appareils, instruments et machines électriques pour la cuisine et le ménage notamment appareils, instruments, machines et installation de cuisson, de réfrigération, de séchage, de chauffage, de refroidissement; armoires frigorifiques; appareils et instruments de distribution de boissons froides, appareils, instruments et installations de ventilation et d'air conditionné; fourneaux, fours, poêles électriques ou à gaz; refroidisseurs d'eau; fours à micro-ondes; barbecues électriques pour fours électriques, humidificateurs, appareils et instruments pour dessiccation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.